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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MNEMOSYNE
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TAXE-NOT.
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAXE-NOT.
MNEMOSYNE, SAS

Numéro de dépôt :
3726476
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
TAXE-NOT. de MNEMOSYNE

Présentation de la marque TAXE-NOT.

Déposée le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MNEMOSYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXE-NOT. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MNEMOSYNE domicilié(e) 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 650 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCM AVOCAT domicilié(e) 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXE-NOT. est expirée depuis le 31 mars 2020.

MNEMOSYNE a également déposé les autres marques suivantes : THALIE , CALLIOPE , MNÉMOSYNE , POLYMNIE , THALIE , URANIE , THEANO , DEMOCRITE , CLIO , CALLIOPE


MNEMOSYNE, SAS - 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France - SIREN 450650064


MCM AVOCAT - 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 24 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530583 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-24

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, conception de logiciels, outils informatiques ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ;

Programmation pour ordinateur.